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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATELEC
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F LINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

F LINE
MATELEC SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96645647
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
02/10/2016

Présentation de la marque F LINE

Déposée le 2 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) MATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « F LINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATELEC domicilié(e) ZI DE CARROS LE BROC, 17EME RUE 5EME AVENUE, BP 434,06515 CARROS CEDEX (dossier no 2328983) - 06515 - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 802 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GABISON Claude P.D.G. S.A. MATELEC domicilié(e) ZI DE CARROS LE BROC, BP 434, 17EME RUE 5EME AVENUE,06515 CARROS CEDEX (dossier no 2328983) - 06515 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F LINE est expirée depuis le 2 octobre 2016.

MATELEC a également déposé les autres marques suivantes : LME KLERVOX , VIDEOMOBILE , MICATHERMIC , KARDA PRO , AUDIOMOBILE , AUDIPHONE , TOBISHI , SERVO-LIFT , ROVEX , CLAREX Technologies


MATELEC SOCIETE ANONYME - ZI DE CARROS LE BROC, 17EME RUE 5EME AVENUE, BP 434,06515 CARROS CEDEX (dossier no 2328983) - 06515 - France - SIREN 973802077


MR GABISON Claude P.D.G. S.A. MATELEC - ZI DE CARROS LE BROC, BP 434, 17EME RUE 5EME AVENUE,06515 CARROS CEDEX (dossier no 2328983) - 06515 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 24 janvier 2002 - Erratum n°339737 - Publication au BOPI 2002-01-24

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2328983 - Publication au BOPI 2006-12-11

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Redresseurs, transformateurs, régulateurs de tension; projecteurs luminaires, lustres, lampadaires, torches électriques, lampes à incandescence, lampes halogènes, lampes fluorescentes, appliques murales (appareils d'éclairage), plafonniers, spots

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.